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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VERTALIS
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DECORA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECORA
VERTALIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3334070
Date de dépôt :
10/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2015
DECORA de VERTALIS

Présentation de la marque DECORA

Déposée le 10 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) VERTALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERTALIS domicilié(e) 5, rue Guy Moquet,91400 ORSAY - 91400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 608 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI sas domicilié(e) 33 rue de Naples,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DECORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECORA est expirée depuis le 10 janvier 2015.

VERTALIS a également déposé les autres marques suivantes : HAIEDECO , GRAND FROID , BAIE DE ROSÉE , PRODUCTEUR DE NATURE , BOCAGE POURPRE , PERLE DES NEIGES , HAIEDÉCO , SECR'HAIES , V. vertalis , BAIE DE FEU


VERTALIS Société Anonyme - 5, rue Guy Moquet,91400 ORSAY - 91400 - France - SIREN 440608230


CAPRI sas - 33 rue de Naples,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles : tous ces produits étant à l'exception du chou, de la betterave, du persil, de la carotte, du piment, des chrysanthèmes et du poirier.